Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site [Nom du site] sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées et protégées, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :

[Nom / Nom de l’artiste ou de la structure]
Adresse : [Adresse postale]
E-mail : [Adresse e-mail de contact]

2. Données personnelles collectées

Les données susceptibles d’être collectées sont :

Nom et prénom
Adresse e-mail
Adresse postale
Numéro de téléphone
Informations relatives aux commandes et paiements
Adresse IP et données de navigation

3. Modalités de collecte des données

Les données sont collectées lorsque :

Vous utilisez le formulaire de contact
Vous passez une commande sur le site
Vous communiquez volontairement vos informations
Vous naviguez sur le site (via des cookies)

4. Finalités du traitement

Les données personnelles sont collectées pour :

La gestion des commandes et des ventes d’œuvres
La gestion de la relation client
La réponse aux demandes via le formulaire de contact
L’amélioration du site et de l’expérience utilisateur
Le respect des obligations légales et comptables

5. Base légale du traitement

Les traitements sont fondés sur :

L’exécution d’un contrat (vente d’œuvres)
Le consentement de l’utilisateur (formulaire, cookies)
Les obligations légales (facturation, comptabilité)

6. Destinataires des données

Les données personnelles peuvent être transmises uniquement à :

Les prestataires techniques (hébergeur, solution de paiement, service de livraison)
Les autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l’exige

Aucune donnée personnelle n’est vendue ni cédée à des tiers.

7. Lieu de stockage des données

Les données sont stockées sur des serveurs sécurisés situés au sein de l’Union européenne ou dans des pays offrant un niveau de protection adéquat au sens du RGPD.

8. Durée de conservation des données

Données clients : durée de la relation commerciale + obligations légales
Données de facturation : 10 ans
Données issues des formulaires de contact : 3 ans
Cookies : 13 mois maximum

9. Sécurité des données

Le site met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles afin de garantir la confidentialité, l’intégrité et la protection des données personnelles.

10. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès
Droit de rectification
Droit à l’effacement
Droit à la limitation du traitement
Droit d’opposition
Droit à la portabilité des données

Vous pouvez exercer vos droits en contactant : [Adresse e-mail de contact]
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

11. Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer la navigation et mesurer l’audience.
Lors de votre première visite, un bandeau d’information vous permet d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.

12. Modification de la politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à la consulter régulièrement.